Mentions légales

Propriétaire du site internet :
Patrick Amiot - Editions du Bélier
15 - La Bécanne
35120 Mont-Dol
Tél/fax : 02 99 80 76 30 - portable : 06 19 89 81 44

Directeur de publication :
Patrick Amiot

Réalisation du site internet :
Florian Taupier

Hébergement du site internet :
OVH

Avertissements légaux :

Droits de propriéte intellectuelle
La présentation et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriéte intellectuelle. Les dénominations ou appellations, les logos, sont, sauf indications particulières, propriété des Editions du Bélier. Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, aucune exploitation commerciale, partielle ou integrale des éléments de ce site ne pourra en être faite sans l'accord péealable et écrit des Editions du Bélier, à l'exception de l'utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriete intellectuelle.

Données personnelles et droit des internautes
Le caractère obligatoire des informations recueillies par l'intermédiaire des formulaires est toujours signalé.

Utilisation des données personnelles
Les éditions du bélier ne revendent pas ses informations et tient au respect de la confidentialité de ses données. Vos informations (email etc.) ne seront en aucun cas cédées à un tiers.

Droit des internautes :

Modification, rectification, suppression
Conformément à la loi informatique et libertés n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous pouvez à tout moment accéder aux informations personnelles vous concernant et détenues par les éditions du bélier, demander leur modification ou leur suppression. Ainsi, vous pouvez demander que soient rectifiées, completées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Vous pouvez exercer vos droits en écrivant à
contact@editions-du-belier.com

Clause attributive de compétence
Ce site est soumis à la loi française. En cas de litige, les tribunaux Francais seront seuls compétents.

Liens hypertextes externes
Les liens mis en place depuis le site editions-du-belier vers des sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité des Editions du Bélier notamment au regard du contenu de ces sites mais également des risques techniques. En acceptant d'utiliser un lien hypertexte pour accéder à un site extérieur, vous acceptez de prendre les risques et de subir un éventuel préjudice direct ou indirect. Les Editions du Bélier ne sont pas responsables des liens hypertextes susceptibles de pointer sur leur site. Ils interdisent la mise en place de tels liens sans leur accord préalable écrit.